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Réforme de l'Urbanisme - LES PERMIS DE CONSTRUIRE

LE BON SENS


Nous attirons l’attention des propriétaires d’habitation, qui, munis d’une Autorisation de Travaux délivrée par la Mairie, pour une construction de mur de clôture donnant sur la voie publique, positionnent des tuiles à son sommet.

Le sens dans lequel les tuiles doivent être posées doit permettre l’écoulement de l’eau de pluie sur le terrain du propriétaire afin de préserver, dans la durée, le domaine public.

 

Pour ceux qui ont mis leurs tuiles dans le mauvais sens la Municipalité décide de ne pas leur faire changer leur installation, ni aujourd’hui, ni demain.

 

Par contre, l’arrêté Préfectoral de Juillet 1965 reste applicable pour ce qui concerne les tuiles posées en saillies sur des murs jouxtant le domaine public. Se renseigner en Mairie.

 

 

 


Réforme du Code de l'Urbanisme
Mise en vigueur au 1er octobre 2007



L'objectif de cette réforme est de simplifier les démarches en regroupant les différentes autorisations de construire et en améliorant les procédures d’instruction .

Désormais les autorisations d'urbanisme sont regroupées en 3 catégories et une
déclaration préalable qui remplace la déclaration de travaux et la déclaration de clôture.
NOUVEAU
3 types d'autorisation
- Permis de construire
- Permis de démolir
- Permis d'aménager

une déclaration préalable


Quelle autorisation pour quel travaux ?
Cliquez sur le détail de la rubrique qui vous concerne. Pour fermer cliquez à nouveau

+Constructions neuves Voir détails

Constructions neuves
Constructions neuves ou extensions créant une Jusqu'à 2m² Aucune
surface de plancher hors œuvre brute (SHOB) Entre 2m2 et 20m² Déclaration préalable
Plus de 20m² Permis de construire
Constructions ne créant pas de surface de plancher Moins de 12m de hauteur Aucune
Plus de 12m de hauteur Déclaration préalable





+Travaux sur constructions existantes Voir détails

Constructions existantes
Travaux transformant de la Surface Hors Œuvre Brute (SHOB) en Surface Hors Œuvre Nette (SHON) - Moins de 10 m² Aucune
- Plus de 10 m² Déclaration préalable
Travaux modifiant l'aspect extérieur d'un bâtiment existant sans changement de destination - Toutes modifications de l'aspect extérieur du bâtiment Déclaration préalable
- Modification des abords Aucune
- Travaux d'entretien, réparations ordinaires Aucune
- Modifications de toiture (vélux, châssis.) Déclaration préalable
- Modification volume et création d'une nouvelle surface inférieure à 20m² Déclaration préalable
- Modification volume et création d'une nouvelle surface supérieure à 20m² Permis de construire
- Modification du volume ET création/modification d'ouverture sur un mur extérieur Permis de construire
Travaux modifiant l'aspect extérieur d'un bâtiment existant, avec changement de destination - Pas de travaux ou travaux ne modifiant pas les structures porteuses ou la façade Déclaration préalable
- Travaux modifiant la structure porteuse ou les façades Permis de construire
Travaux modifiant l'intérieur d'un bâtiment - Modification de la structure porteuse uniquement Aucune
- Travaux à l'intérieur d'un bâtiment Aucune
- Modification de la structure porteuse et changement destination Permis de construire
- Création/modification d'ouverture sur un mur extérieur, uniquement Déclaration préalable
Travaux de ravalement Déclaration préalable





+Autres constructions ou installations Voir détails

Autres constructions ou installations
Piscines - Bassin inférieur ou égale 10m² Aucune
- Bassin entre 10 et 100m², non couvert ou avec couverture inférieure à 1,80m Déclaration préalable
- Bassin supérieur à 100 m² ou avec couverture modulable supérieure à 1,8m Permis de construire
Châssis et serres de production - Hauteur inférieure ou égale à 1,80m Aucune
- Hauteur entre 1,80 et 4m et surface inférieure ou égale à 2000m² Déclaration préalable
- Hauteur supérieure à 4 m ou hauteur de plus de 1,8m et surface supérieure à 2000 m² Permis de construire
Éoliennes - Hauteur inférieure à 12m Aucune
- Hauteur supérieure 12m Permis de construire
Installations de panneaux solaires - Sans création de surface de plancher et moins de
12 m de haut Aucune
- Plus de 12 m de haut Déclaration préalable
Antennes paraboliques, climatiseur - Installations durables Déclaration préalable
Pylônes, poteaux, statues, gros outillage et ouvrages du même type, autres qu'éoliennes - Hauteur inférieure à 12m Aucune
- Hauteur supérieure 12m Déclaration préalable
Murs (autres que murs de clôtures) - Murs de soutènements Aucune
- Inférieurs à 2m Aucune
- Supérieurs à 2m Déclaration préalable
Clôtures - Toutes clôtures Déclaration préalable
- Clôtures nécessaires à l'activité agricole Aucune





+Constructions temporaires Voir détails

Constructions temporaires
Toutes installations - Installations pour moins de 3 mois Aucune
- Installations pour plus de 3 mois Permis de construire
Relogement d'urgence victimes d'une catastrophe - Implantation inférieure à 1 an Aucune
Constructions liées à une manifestation culturelle, touristique et sportives, foires commerciales - Implantation pour la durée de la manifestation dans la limite de 1 an Aucune
Implantation pour une durée supérieure à 1 an Permis de construire
Constructions provisoires nécessaires au maintien des activités dans un bâtiment existant et implantées à moins de 300 m d'un chantier Implantation pour une durée maximum d' 1 an Aucune
Implantation pour une durée supérieure à 1 an Permis de construire
Constructions directement nécessaires à la conduite des travaux - Pendant la durée du chantier Aucune
Installations liées à la commercialisation du bâtiment en cours de construction - Pendant la durée du chantier Aucune





+Aménagement Voir détails

Aménagements
Aires publiques de stationnement Moins de 10 places Rien
Entre 10 et 49 places Déclaration préalable
50 places et plus Permis d'Aménager
Affouillements, remblaiements - Prévus par un permis de construire Rien
- Moins de 2m de haut ou moins de 100m² Rien
- Plus de 2m de haut ou de profondeur et plus de 100m² Déclaration préalable
- Plus de 2m de haut ou de profondeur et à partir de 2 hectares Permis d'Aménager
Coupe et abattage d’arbres - Dans les espaces boisés classés Déclaration préalable
Lotissement - Moins de 2 lots à bâtir Déclaration préalable
- Plus de 2 lots à bâtir sans création de voies ou d'espaces communs Déclaration préalable
- Plus de 2 lots à bâtir sur moins de 10 ans et création de voies ou espaces communs Permis d'Aménager
Remembrement, division - Remembrements réalisés par une AFU libre prévoyant la réalisation de voies ou espaces communs Permis d'Aménager




Où trouver le formulaire ?
Constructeurs, aménageurs, professionnels ou particuliers peuvent se procurer les formulaires
- en mairie au service Urbanisme
- sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr - voir notice et formulaires
- sur le site Service public.fr - En savoir + .

Ils pourront être utilisés pour des demandes ou déclarations déposées en mairie à partir du 1er octobre 2007 (les anciens formulaires n'étant plus utilisables à cette date).

Pour tous renseignements:



Date de création : 05/10/2007 @ 17:41
Dernière modification : 03/07/2009 @ 16:34
Catégorie : Réforme de l'Urbanisme
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Réactions à cet article


Réaction n°55 

par brandonear61 le 05/01/2023 @ 21:32

Yeezy Slides
Yeezy 350
Nfl Jerseys Wholesale
Nike Jordans
Air Max 270
Jordan 13
Yeezy Slides
Nike Football Cleats
Nfl Jersey
Moncler Coat
Yeezy Boot
Pandora Jewelry
Air Max 95
Nba Jersey Outlet
Pandora Bracelet
Moncler Jacket
Yeezy 500
Adidas Soccer Cleats
Nike Factory Store
Moncler Womens Jacket
Mlb Jerseys Wholesale
Jacket Outlets
Yeezy Shoes
Pandora Bracelet
Nike Jordans
Nike Air Max 97
Air Max 270
Mlb Jersey
Pandora Bracelets
Pandora Jewelry
Yeezy Boots
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Nhl Jersey Wholesale
Pandora Bracelet
Nhl Jersey Wholesale
Cheap Nfl Jerseys
Nike Jordans
Jordan 13
Nike Air Max 90
Cheap Nba Jersey
Jordan 4
Mlb Store
Yeezys
Jackets Moncler
Custom Football Jerseys Cheap

Réaction n°54 

par karina le 19/03/2021 @ 06:46

Birkenstock Clogs
Louboutin
Lacoste Shoes
Christian Louboutin Canada
Karen Millen Dresses
Ferragamo Canada
Brooks Shoes
Bape Clothing
Nike Shox Women
Kate Spade Bags
Mont Blanc Explorer
Uggs Boots
Philipp Plein Shoes
Karen Millen Clothing
Birkenstock Canada
Jimmy Choo Sandals
Philipp Plein Clothing
Christian Louboutin
Supreme Shop
Five Finger Shoes
Christian Louboutin Shoes
The North Face Jacket
golden goose
Brooks Shoes Outlet
Adidas Yeezy
Champion Shoes
Mizunos
Versace Sneakers
Nike Outlet
Birkenstock Shoes
Geox Respira
Skechers Sandals
Suicoke Sandals Womens
Nike Air Max 97
Yeezy
Air Max
Vans Store
The North Face Canada
Tods Shoes
Birkenstock Shoes
Brooks Shoes Women
Balenciagas
Yeezy Boost 350
Prada Bags
Tory Burch Bags
Skechers Go Walk
fjallraven backpack

Réaction n°53 

par leigh le 15/02/2021 @ 20:33

Burberry Bags Canada
Fitflop Sale
Lululemon Shorts
gg Boots Women
Longchamp Tote
Lululemon
Burberry
Fjallraven Kanken Backpack
Uggs Boots
Under Armour Outlet
Keds Shoes Outlet
Pandora
Longchamp Outlet
Juicy Tracksuit
Toms Canada Outlet
North Face
Tory Burch Crossbody
Juicy Couture Canada
Hydro Flask 32 Oz
Keen Sandals Canada
Bottega Veneta Clutch
Vibram Five Finger Shoes
Montblanc
Aldo Heels
Supreme Shop
Moncler Women'S Jacket
Michael Kors Purse
Fitflop Canada
Goyard Wallet
Salomon Speedcross 5
Karen Millen Canada
Moncler Sweater
Le Coq Sportif Sneakers
Ck Canada
Geox Shoes
Bape Canada
Bape Hoodie Canada
Nike Shoes
Skechers Sneakers
Pandora Rings
Ecco Mens Shoes
Fjallraven Kanken
Fred Perry Outlet
Dolce And Gabbana Sneakers
Ecco Sandals Canada
Levis 512
Puma Outlet

Réaction n°52 

par sandra le 07/02/2021 @ 14:27

Philipp Plein
Nike Air Max
Keds Sneakers
Michael Kors Canada
Toms Boots
Coach Handbags
Merrell Boots
Skechers Shoes
Dolce And Gabbana Shoes
Lululemon Outlet
Puma Outlet
Toms Boots
Fitflops Sandals Sale Canada
Calvin Klein Clothing
Brooks Running Shoes
Levis 501
Puma
Nike Air Max
Tory Burch Flip Flops
gg Boots Women
Lacoste Clothing Canada
Goyard Bags
Le Coq Sportif Shoes
Salvatore Ferragamo Loafer
Bape Shorts
Hollister Jeans
Le Coq Sportif Outlet
True Religion Pants
Tommy Hilfiger Canada
Ecco
Ed Hardy Clothing
Skechers Sneakers
Nike Off White
Lululemon Outlet
Fila Disruptors Canada
Golden Goose Superstar Sneakers
Golden Goose
Asics Canada Shoes
Lacoste Clothing
Birkenstock Sandals
Aldo Shoes
Brooks
Polo Ralph Lauren Outlet
Adidas Shoes
Yeezy 350
Fred Perry Canada
Fred Perry Tracksuits


Réaction n°51 

par magaret le 30/01/2021 @ 22:37

Birkenstock Sandals
Coach Canada
Adidas Canada
Tommy Hilfiger Shoes
Philipp Plein Store
Balenciaga Triple S
Adidas Yeezys
Nike Factory
Polo Ralph Lauren Outlet
Tods Shoes
Brooks Shoes
Stussy Jacket
Coach Outlet Online
Off White Shirt
Hydro Flask
Nike Outlet
Golden Goose Sneakers Sale
Nike Air Max 270
Salomon Speedcross 5
Hydro Flask 32 Oz
Clark Shoes
Adidas Mens Shoes
Jordan 35
Brooks
Tommy Hilfiger
Suicoke
Red Bottom Heels
Birkenstock Sandals
Fred Perry
Salomon Canada
Christian Louboutin Shoes
Hollister Shirts
The North Face Backpack
Mizuno Shoes
Calvin Klein Womens Underwear
Lacoste Shoes Canada
Levis
Tory Burch Flip Flops
Kids Hydro Flask
Skechers Canada
Ferragamo Sneakers
Air Jordan 1
MBT Shoes
Saucony
Toms Shoes Canada
Longchamp Outlet
Calvin Klein Store
Fitflop Shoes


Réaction n°50 

par leigh le 20/01/2021 @ 19:24

Adidas Canada
Tommy Hilfiger Dresses Canada
Bose Wireless Headphones
Birkenstock Sandals
Christian Louboutin Shoes
Converse Basketball Shoes
Jordan 35
Off White Shoes
Montblanc Outlet
Lululemon
Hydro Flask 32 Oz
Tory Burch Backpacks
Fjallraven Sale
Lululemon Outlet
Saucony Kinvara 10
Coach Outlets
Goyard
Asics Canada Outlet
Pandora Jewelry
Adidas Yeezy
Fred Perry Shoes Canada
Hydro Flask Canada Sale
Fjallraven Kanken Canada
Birkenstock Sale
Golden Goose Sneakers
Nike Canada
Ed Hardy
Asics Running Shoes
Skechers Sandals
Birkenstock
Ecco Sandals Canada
Red Bottoms
Bape Shark Hoodie
Birkenstock Sale Canada
Brooks
Keds Tennis Shoes
Birkenstock Women
Mizuno Running Shoes
Adidas Ultra Boost
Toms Shoes Canada
Salomon Canada
Le Coq Sportif Outlet
Birkenstock Canada
Merrell Canada
Dolce And Gabbana Heels
Balenciaga Speedtrainer

Réaction n°49 

par antonio le 12/01/2021 @ 09:35

Keds Slip Ons
Burberry Scarf
Puma
Hydro Flask 18 Oz
Longchamps Uk
Balenciaga Sneakers
Toms Wedges
Kate Spade Keds
Skechers Outlet
Coach Purses
Keds Shoes
Lauren Ralph Lauren
Tory Burch Sunglasses
Tommy Hilfiger Canada
Supreme Hoodie
Burberry Bags
Tommy Hilfiger
Tommy Hilfiger
Ralph Lauren Polo Shirts
Christian Louboutin
Red Bottom Shoes
Stuart Weitzman Sandals
Keen
Nike Running Shoes
Steve Madden Heels
Champion
Moncler Jackets
Ecco Sandals
Juicy Couture Clothing
Aldo Boots
Keen
Fitflop Boots
Vans Slip On
Stussy
Pandora
Vibram
Asics Shoes
Burberry
Hollister Hoodies
Mizuno Running Shoes
Tods Shoes
Geox Sneakers
Suicoke Moto
Christian Louboutin
Asics Gel
Nike Shoes
Adidas Canada
Ecco Mens Shoes


Réaction n°48 

par ronald le 09/01/2021 @ 21:38

Curry Shoes
Yeezy
Hollister Clothing
Asics Kayano
Christian Louboutin Shoes
Mizuno Shoes
Yeezy
Supreme
Mizuno Shoes
Calvin Klein Shoes
Air Jordan
Coach Factory Outlet Online
Fitflop Slippers
Nike Factory
Under Armour
Tory Burch Flip Flops
Jimmy Choo Boots
Prada Shoes
Air Jordan
Air Max 270
Karen Millen
Toms Womens Shoes
Asics Shoes
Michael Kors Purse
Puma Tracksuit
Juicy Couture
Mont Blanc Mountain
Nike Shoes
Supreme
Fendi Boots
Adidas Outlet
Brooks Canada
Birkenstock Slippers
Bvlgari Necklace
Golden Goose Superstar
Adidas Superstar
Balenciaga Bags
Kate Spade Outlet
Salvatore Ferragamo Canada
Brooks Outlet
Birkenstock Sandals
Fitflop Boots
Adidas Ultra Boost
Air Max 90
Birkenstock Clearance
Ralph Lauren
Calvin Klein Jeans
Bape Clothing


Réaction n°47 

par ernest le 29/12/2020 @ 05:14

Aldo Shoes
Christian Louboutin Shoes
Balenciaga Bags
Mont Blanc Fountain Pen
Aldo Loafers
Ecco Boots
Tods Shoes
Le Coq Sportif Sweatshirt
Ralph Lauren
Christian Louboutin Boots
Supreme Outlet
Nike Shox Women
Yeezy Boost 350 V2
Adidas Shoes
Ecco Shoes Women
Prada Bags
NMD
Geox Kids Shoes
Karen Millen Sale
Off White
Pandora Store
Off White Hoodie
Golden Goose Mid Stars
Tods UK
Nike Air Force 1
Brooks
Nike Factory
Yeezy 700
Salvatore Ferragamo Shoes
MK Bags
Mizuno Canada
Tory Burch Bags
Lacoste Shoes
Keen
Red Bottom Shoes
Fjallraven Kanken Sale
Nike Air Force 1
Moncler Vest
Lacoste Polo
Salvatore Ferragamo Outlet
Yeezy Shoes
Mont Blanc Fountain Pens
Vibram Five Fingers
Vans Shoes
Nike Shoes
Steve Madden Canada
Champion Tracksuit
Balenciaga Bags

Réaction n°46 

par sandra le 28/12/2020 @ 04:48

Salvatore Ferragamo
Brook Tennis Shoes
Geox Respira
Christian Louboutin Heels
Giuseppe Zanotti Trainers
Puma Trainers
Burberry Bags
Juicy Couture Sweatsuit
Off White
Christian Louboutin Heels
Adidas Outlet
Store Bape
Champion Clothes
Aldo Canada
Aldo Boots
Juicy Couture Outlet
Mizuno Shoes
Longchamp Handbags
Tommy Hilfiger
Salomon Shoes
Juicy Couture Sweatsuit
Ecco Outlets
Uggs
Nike Shoes
Ed Hardy Hoodie
Dolce Gabbana
Tory Burch Sunglasses
Yeezy 500
Supreme
Mcm Backpacks
Pandora Charms
Tommy Hilfiger Outlet
Yeezy
Coach Factory
Ecco Shoes
Timberland Boots Men
Skechers
Kate Spade Bags
Keen Sandals
Coach Factory
Converse
Skechers Women Shoes
Le Coq Sportif Shoes
Fitflop Slippers
Prada
Supreme New York
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